Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de la convention de cofinancement et de partenariat relative à l'opération d'amélioration de l'accès à la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille - 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition d'un lot de parcelles et de bandes de terrain à titre gratuit appartenant à la Commune de Châteauneuf-les-Martigues nécessaire à l'aménagement du Hameau du Vieux Château sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à titre gratuit d’emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaires à l’aménagement de la rue du Stade et de la rue d’Entremont- Projet de rénovation urbaine du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'un avenant au protocole foncier de cession du lot 23 au profit de la Société Curilo - Zone d'Aménagement Concerté Florides à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'assistance à maitre d'ouvrage avec la Soleam, pour la restructuration de Saumaty Pêche Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat - Approbation de l’avenant n°14 à la concession d’aménagement conclue avec la Soleam Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation du contrat Obligation de Service Public de la RDT13 avec la Métropole Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence entre le Conseil Départemental et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour les services de transport scolaires exploités par la RDT 13 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la dissolution du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône Avis du Conseil de Territoire