Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence Technique Départementale d'Assistance au Service des Communes des Bouches-Du-Rhône" (ATD13) et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Ceyreste concernant l'aménagement du chemin Saint Brigitte entre le giratoire et le n°8 de la voie
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes temporaire en vue de la passation d'un marché de fourniture de papier à reprographier
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance en compte courant d'associé entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SEM "Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre"
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre onéreux, d'agents du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches du Rhône (SDIS 13) auprès de la Métropole pour la mission sécurité des bâtiments
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à France Urbaine et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Cession à titre gratuit de deux véhicules au profit de la Brigade de Sécurisation des Transports en Commun d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du programme d'extension du BHNS l'Aixpress avec un terminus à Val Saint-André et une desserte du pôle d'échange multimodal de Malacrida, à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à l'établissement particulier Centre de Gérontologie Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix-en-Provence vers la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve dans le cadre d'une cession de patrimoine
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée dans le cadre d'un réaménagement de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Résumé