Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Jardins d'Eugénie" aux Pennes-Mirabeau - 2 logements PLUS - LOGIREM

Résumé

Habitat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 984 646,30 € - SA d'HLM NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - Construction d'une nouvelle résidence universitaire "Jas de Bouffan" de 135 logements dont 15 logements enseignants-chercheurs à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Clos Guit Argenti" aux Pennes-Mirabeau - 4 logements PLUS et 2 PLAI - LOGIREM

Résumé

Habitat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Modification de l'avenant n°1_2015_01 de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Roussillon II" à Simiane-Collongue - 12 logements PSLA - Le Foyer de Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Consolidation des Contrats Communautaires Pluriannuels de Développement

Résumé

Finances

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Carré des Roses" à Saint-Cannat - 3 logements PLUS et 1 PLAI - Famille et Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Avenant de prorogation du bail du quatuor B

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Jardins de Saint-Cannat" à Saint-Cannat - 4 logements PLUS et 2 PLAI - Néolia

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Acquisition d'un terrain sis 7 avenue René Cassin à Trets pour l'implantation d'un pôle d'échanges multimodal

Résumé

Affaires juridiques