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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Martigues et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°4)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Meyrargues et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Transfert aux communes concernées des résultats du budget annexe "Réseau de chaleur urbain Métropole"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Mimet et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Pelissane et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Pertuis et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Peynier et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Peypin et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Port-de-Bouc et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé