11232 résultat(s)

Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Cession à titre onéreux du lot n°5 à bâtir dans la Zac Athélia V par la commune de la Ciotat à la société Real Ventures Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Projet Urbain Partenarial Ricaud à Ensuès-la-Redonne - Approbation d'une convention avec European Homes Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain à titre onéreux appartenant aux Consorts Bostandjoglou nécessaire à la régularisation de l'assiette foncière de la cuve sud du réservoir de Sausset Village - Le Rouveau à Sausset-les-Pins Information du Conseil de Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Ports, Nautisme, Activités navales

Rapporteur : Madame SALOUM-DALBIN Sandra


Objet

Approbation d'une convention de parrainage du Salon Nautique Les Nauticales par la Fédération des Industries Nautiques Information du Conseil de Territoire


Résumé

Bénéficier de la représentativité de la Fédération des Industries Nautiques et de son savoir-faire au travers de la signature de cette convention de parrainage

Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence-Alpes Côte d'Azur les 11 et 12 octobre 2017 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Promotion économique du Territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans les salons professionnels et économiques Information du Conseil du Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation du Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire avec l'Ademe sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement de l'opération Ecole Centrale Marseille - CPER 2015-2020 - Complément à la délibération IPE 002-1706-15 CC Information du Conseil de Territoire


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Approbation d'un guide des prescriptions générales des réseaux humides et des bassins de rétention sur le territoire d'Aix-Marseille-Provence Métropole - Conseil de Territoire Marseille Provence


Délibération du 07/02/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour 2017 - Approbation d'une convention