Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Cession à titre onéreux du lot n°5 à bâtir dans la Zac Athélia V par la commune de la Ciotat à la société Real Ventures Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
Projet Urbain Partenarial Ricaud à Ensuès-la-Redonne - Approbation d'une convention avec European Homes Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Acquisition d'une parcelle de terrain à titre onéreux appartenant aux Consorts Bostandjoglou nécessaire à la régularisation de l'assiette foncière de la cuve sud du réservoir de Sausset Village - Le Rouveau à Sausset-les-Pins Information du Conseil de Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Ports, Nautisme, Activités navales
Rapporteur : Madame SALOUM-DALBIN Sandra
Objet
Approbation d'une convention de parrainage du Salon Nautique Les Nauticales par la Fédération des Industries Nautiques Information du Conseil de Territoire
Résumé
Bénéficier de la représentativité de la Fédération des Industries Nautiques et de son savoir-faire au travers de la signature de cette convention de parrainage
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence-Alpes Côte d'Azur les 11 et 12 octobre 2017 Information du Conseil de Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Promotion économique du Territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans les salons professionnels et économiques Information du Conseil du Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Propreté, Gestion des Déchets
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation du Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire avec l'Ademe sur le territoire de Marseille Provence
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement de l'opération Ecole Centrale Marseille - CPER 2015-2020 - Complément à la délibération IPE 002-1706-15 CC Information du Conseil de Territoire
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Approbation d'un guide des prescriptions générales des réseaux humides et des bassins de rétention sur le territoire d'Aix-Marseille-Provence Métropole - Conseil de Territoire Marseille Provence
Délibération du 07/02/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour 2017 - Approbation d'une convention