Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Zac des Florides - Communes de Marignane et Gignac-La-Nerthe - Approbation d’une convention SCP travaux raccordement au réseau eaux brutes avec la Société du Canal de Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de la convention d’offre de concours conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence la Société Massalia Shopping Mall SCI et la Ville de Marseille en vue du réaménagement des abords du Centre Commercial du Prado à Marseille 13008

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Extension de la carrière Sainte Marthe

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'entreprise RTP relatif au marché - Travaux d'extensions, de rénovations et d'interventions urgentes sur le réseau sanitaire de la Ville de Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l'entreprise RTP relatif au marché n° 11/199

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Réhabilitation de la conduite Boulevard Merle - Amélioration de la qualité des eaux du Jarret Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération - Opération Bionurse : restauration des habitats dans le port de la Pointe Rouge de Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain quartier les Négadis Nord à Gémenos à Monsieur Victor Maiolino Avis du Conseil de Territoire.

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain, appartenant à la SCI Villa Reynarde nécessaire à l'élargissement de la traverse de la Penne à Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'université d'Aix-Marseille pour l'année 2016-2017 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune d’Allauch à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Approbation de l’avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial n° 02/1099 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre du transfert des voies de la commune d’Allauch à la Métropole Aix-Marseille Provence, pour prendre en compte l'évolution du réseau routier, il y a lieu de retirer une portion de la voie dénommée chemin de la Bourdonnière à Pichauris. Ces modifications seront réalisées au moyen de l'avenant n° 6 au procès-verbal de transfert initial, soumis au Conseil de Territoire.