Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Lambesc
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie, "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Le Puy-Sainte-Réparade
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Parcs et Aires de stationnement" et "Promotion du tourisme" dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Les Pennes-Mirabeau
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Parcs et Aires de Stationnement" de la Commune de Meyrargues
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la Commune de Meyreuil
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Mimet
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Parcs et Aires de stationnement", " Abris de voyageurs", et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Pertuis
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la Commune de Peynier
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Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Peyrolles-en-Provence
Résumé
Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Puyloubier
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Institution