Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Athlétic Club Miramas pour l'organisation du 7ème meeting international d'athlétisme indoor Miramas Métropole - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 13297 et 13482
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Istres Provence Handball pour le fonctionnement de son équipe masculine en Liqui Moly Starligue au titre de la saison 2025/2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 12863
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Pays Salonais Basket 13 pour le fonctionnement de son équipe N1M au titre de la saison 2025/2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°13566
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association AIL Rousset pour le fonctionnement de ses équipes de basketball de N2M et N3F au titre de la saison 2025/2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 13295
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Stade Marseillais Université Club pour son fonctionnement et ses équipes N2M basketball, N3F basketball et N3M handball au titre de la saison 2025/2026 et pour l'organisation d'IntegraSports 2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°13260, 13347, 13287, 13293 et 13280
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à la Cinémathèque française au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS N°13307
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à La Cinémathèque française au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°13308
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°3 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AU de l'Anglon
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Martigues - Engagement de la modification n°3
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°3
Résumé