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Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Eaux du Pays d'Aix suite à la mise en affectation d'actif et du transfert de passif des budgets annexes ' assainissement ' et ' eau '

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Renouvellement de la convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de ses dispositifs connexes

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Fonds d'Innovation Sociale 2026

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Association Insertion Solidarité Innovations Sociales relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec Réussir Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec la Maison de l'Emploi Ouest Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programme européen URBACT IV - Projet ' Tactical Urbanism for Inclusive Places ' - Approbation de la convention conjointe et autorisation de signature

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec l'association Ilotopie La Compagnie

Résumé