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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs - Modification de la délibération n°ATCS-001-13230/23/CM

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Dénomination de la base nautique de Peyrolles-en-Provence - Hommage à Monsieur Olivier Frégeac

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du principe de l'élaboration d'un règlement de voirie métropolitain - Création et composition de la Commission consultative ad hoc

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un dispositif de soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées aux communes et des voies adjacentes

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de principe concernant le déclassement progressif d'une partie de la flotte de vélos du service de location longue-durée "levélo+"

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Service de Proximité de Fret Ferroviaire métropolitain (SPFF) - Recherche de financement en vue de l'acquisition du matériel roulant

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Roquefort-La-Bédoule au titre de l'éclairage public de la commune

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain, et Paysager de la commune d'Aix-en-Provence - Arrêt du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Définition d'orientations stratégiques territoriales pour un accueil vertueux des datacenters sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Modification de la délibération relative aux dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2025 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile suite à la demande de la commune de Saint Mitre les Remparts

Résumé