Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 28/03/2025
Publié le : 28/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Jihane Fraygui, Cheffe du Service Dettes au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/03/2025
Publié le : 24/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le macro-lot n°2 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc
Résumé
Arrêté du 21/03/2025
Publié le : 21/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Saint Estève - 13007 Marseille
Résumé
Arrêté du 21/03/2025
Publié le : 21/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin des Plaines - 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 19/03/2025
Publié le : 19/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 63 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 19/03/2025
Publié le : 19/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Patrice Garcia, domicilié dans le 9ème arrondissement de Marseille, 11 avenue Ernest Reyer
Résumé
Arrêté du 19/03/2025
Publié le : 19/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Pierre Adrien Moisson, domicilié en Australie au 810/22 Baywater Drive 2127 Wentworth Point NSW
Résumé
Arrêté du 18/03/2025
Publié le : 18/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Stéphane Simon, Responsable de division Stock et Distribution au sein du Service Fournitures et prestations générales de la Direction Logistique du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 18/03/2025
Publié le : 18/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Michel Roux
Résumé
Arrêté du 18/03/2025
Publié le : 18/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Georges Rosso pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé