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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention Cadre Habitat à caractère Multi Sites conclu avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Abrogation de la délibération n°URBA 025-14078/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site "Maison Blanche" à Marseille 14ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° URBA-018-14071/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Abrogation de la délibération n°URBA -017-14070/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la Convention d'Intervention Foncière conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "les Molières" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-021-14074/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble en phase réalisation conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Pole gare Centre-ville" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-022-14075/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la Convention d'Intervention Foncière en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-019-14072/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur Jas de Beaumont Nord à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-020-14073/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'abord

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du renouvellement du protocole d'éradication de l'habitat indigne de la Ville de Marignane 2023-2028

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme prévisionnel de travail entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA) - Période 2023-2025

Résumé