Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
Marseille - Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique - Approbation des modalités de concertation publique pour des projets situés dans des pôles opérationnels des quartiers Belsunce et Noailles - 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété sur la résidence Plombières Marseille 3ème arrondissement avec l'ANAH, l'État, la Région, la Ville de Marseille et le Département Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
PRU Malpassé - Marseille 13ème arrondissement - Bilan d'étape de la concertation publique - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire conjointes pour la réalisation de l'opération d'aménagement de Malpassé concédée à la Soleam sur le centre commercial des Cèdres Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Promotion économique des actions de la Métropole sur le site busiboost.fr- Approbation d’une convention Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Propreté, Gestion des Déchets
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d’investissement pour l’aménagement d’un Centre Technique Métropolitain sur le site de Rivoire et Carret Information du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
ZAC Empallières Commune de Saint Victoret - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de demande de raccordement d'une installation au réseau public de distrubution géré par Enedis Avis du conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Abeille / Maurelle / Matagots à la Ciotat - Approbation de l'Avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage unique entre la ville de la Ciotat et la Métropole Aix Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
Gestion des espaces sensibles de la ZAC Athélia V - Commune de la Ciotat - Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique
Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Initiative Marseille Provence et approbation d'une convention
Délibération du 29/03/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme, PLUI
Rapporteur : Monsieur MIRON Richard
Objet
ZAC Empallières - Commune de Saint Victoret - Approbation d'une convention de raccordement du réseau d'eau potable et d'assainissement géré par la société Eau Marseille Métropole Avis du Conseil de Territoire