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Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Marseille - Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique - Approbation des modalités de concertation publique pour des projets situés dans des pôles opérationnels des quartiers Belsunce et Noailles - 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété sur la résidence Plombières Marseille 3ème arrondissement avec l'ANAH, l'État, la Région, la Ville de Marseille et le Département Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

PRU Malpassé - Marseille 13ème arrondissement - Bilan d'étape de la concertation publique - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire conjointes pour la réalisation de l'opération d'aménagement de Malpassé concédée à la Soleam sur le centre commercial des Cèdres Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Promotion économique des actions de la Métropole sur le site busiboost.fr- Approbation d’une convention Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d’investissement pour l’aménagement d’un Centre Technique Métropolitain sur le site de Rivoire et Carret Information du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

ZAC Empallières Commune de Saint Victoret - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de demande de raccordement d'une installation au réseau public de distrubution géré par Enedis Avis du conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Abeille / Maurelle / Matagots à la Ciotat - Approbation de l'Avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage unique entre la ville de la Ciotat et la Métropole Aix Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Gestion des espaces sensibles de la ZAC Athélia V - Commune de la Ciotat - Approbation d'une convention avec l'Office National des Forêts Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Initiative Marseille Provence et approbation d'une convention


Délibération du 29/03/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

ZAC Empallières - Commune de Saint Victoret - Approbation d'une convention de raccordement du réseau d'eau potable et d'assainissement géré par la société Eau Marseille Métropole Avis du Conseil de Territoire