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Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de conventions de financement pour la production de logements locatifs sociaux

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de conventions de financement pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du bilan de la concertation

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du dossier de création de la ZAC et décision de création de la ZAC

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à l'aménagement du site dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'îlot du stade à Meyrargues

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2016 pour le CT2

Résumé

Ressources humaines

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la programmation du contrat de Ville du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Cession des parcelles cadastrées BL 11, lots volumes n°1, 2 et 3 (Maison Pinatel) et BL 13 lot volume n°2 (Le Tonkin) située sur Cabriès appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la commune de Cabriès

Résumé

Habitat

Délibération du 23/06/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Opérations façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale