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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public de l'eau potable Agglopole Provence Eau

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable de Meyreuil conclu avec la SAUR

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de compétences au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance sur l'Eze à Pertuis

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif Agglopole Provence Assainissement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Beaurecueil

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la révision du tarif unitaire et des montants des forfaits de la redevance spéciale pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du règlement Métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 du contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Beaurecueil

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône conclu avec SUEZ

Résumé