Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Elaboration et mise en oeuvre de Projets Urbains Partenariaux sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Affectation d'une autorisation de programme pluriannuelle Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Présentation du Plan Métropolitain de Prévention de la Radicalisation à annexer aux Contrats de Ville Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Transfert à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence des conventions de financement en cours du GIP Politique de la Ville Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour les travaux d'aménagement dans les locaux de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget Principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 et installés dans des bâtiments admnistratifs (bureaux) et techniques (vestiaires, sanitaires et ateliers) il est nécessaire de réaliser des travaux d'aménagement et autres prestations d'entretien et de grosses réparations sur le patrimoine bâti du CT1. Il est par conséquent proposé la création d'une opération d'investissement sur le budget principal d'un montant de 1 000 000 € TTC.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Assainissement Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il convient de prévoir l'acquisition de mobilier et équipements divers. Il est par conséquent proposé la création d'une autorisation de programme spécifique à cette opération d'un montant de 30 000 € HT sur le budget annexe Assainissement.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Transport Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il convient de prévoir l'acquisition de mobilier et équipements divers. Il est par conséquent proposé la création d'une autorisation de programme spécifique à cette opération d'un montant de 30 000 € HT sur le budget annexe Transports.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Ports Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il convient de prévoir l'acquisition de mobilier et équipements divers. Il est par conséquent proposé la création d'une autorisation de programme spécifique à cette opération d'un montant de 30 000 € HT sur le budget annexe Ports.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Eau Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il convient de prévoir l'acquisition de mobilier et équipements divers. Il est par conséquent proposé la création d'une autorisation de programme spécifique à cette opération d'un montant de 30 000 € HT sur le budget annexe Eau.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Crématorium Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il convient de prévoir l'acquisition de mobilier et équipements divers. Il est par conséquent proposé la création d'une autorisation de programme spécifique à cette opération d'un montant de 30 000 € HT sur le budget annexe Crématorium.

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de fontaines à eau destinées aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal Information du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir le bon fonctionnement des services répartis sur le territoire du CT1 il est nécessaire de prévoir l'acquisition de différents types de fontaines à eau en réseau. Il est par conséquent proposé la création d'une opération d'investissement sur le budget principal d'un montant de 50 000 €TTC.