Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Demande d'ouverture conjointe des enquêtes publiques préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire pour le projet d'aménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation du parking Estienne d'Orves sis à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Marseille - Opération d’aménagement Saint Mauront-Gaillard - Déclaration de projet- déclaration d’utilité publique et parcellaire valant pour mise en compatibilité du plan local d'urbanisme Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Approbation de tarif pour l'occupation du domaine public par des bornes kilométriques Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Marseille - Grand Centre Ville - Pôle Nadar-Pouillon - Opération de Restauration Immobilière sur les immeubles sis 20 et 22, rue Tapis Vert - 1er arrondissement - Projets de Déclaration d'Utilité Publique de Restauration Immobilière et des enquêtes parcellaires subséquentes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Instauration d'un sursis à statuer sur le secteur dit Michelet - Commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 9, place de la Joliette Marseille 2ème arrondissement Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au réseau européen Eurocities Information du Conseil de Territoire

Résumé

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence au réseau européen EUROCITIES et paiement de la cotisation

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat - Approbation de conventions 2017-2022 Avis du Conseil de Territoire