Délibérations

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune de Beaurecueil

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n° 4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Cabriès

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune de Coudoux

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Parcs et Aires de stationnement", "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune d'Eguilles

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la Commune de Fuveau

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion concernant les compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire Pôle Morandat" et n°4 "DECI", "Pluvial", "Tourisme", "Parcs et Aires de stationnements", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la Commune de Gardanne

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°3 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune de Gréasque

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Jouques

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'avenants n°2 aux conventions de gestion " Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire - ROQUE II" et n° 4 "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "DECI", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de La Roque-d'Anthéron

Résumé

Institution