Délibérations

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget principal

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 06/07/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de lutte contre l'habitat indigne sur la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 120 logements locatifs sociaux dénommée "Marine Blanche" située Chemin de Sainte Marthe à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Transfert partiel d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme dans le cadre de l'acquisition de la pension de famille "Le Nid Saint Georges" située à La Bouilladisse

Résumé

Délibération du 28/04/2026

Publiée le : 29/04/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 275 logements locatifs sociaux dénommée "Le Petit Barthélémy" située 16 Avenue du Petit Barthélémy à Aix-en-Provence

Résumé