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Arrêté du 04/04/2025


Publié le : 04/04/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque divers situé 3 avenue du Prado 13006 Marseille, à la SAS Maraval, représentée par Madame Mounira Metidja


Résumé

Arrêté du 04/04/2025


Publié le : 04/04/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque alimentaire situé 32 La Canebière 13001 Marseille, à la SARL Presse 62 représentée par Monsieur Richard Levan


Résumé

Arrêté du 03/04/2025


Publié le : 03/04/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du terre-plein du quai des Milliardaires à La Ciotat dans le cadre du spectacle drone et pyrotechnique du Groupe F


Résumé

Arrêté du 01/04/2025


Publié le : 03/04/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Mise à jour des annexes n°1


Résumé

Arrêté du 31/03/2025


Publié le : 07/04/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Application d'une amende administrative à la SAS Tabuteau représentée par Monsieur Courbon Didier 6 place Gailleton 69002 Lyon


Résumé

Arrêté du 28/03/2025


Publié le : 28/03/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Nada Verrecchia, Cheffe du Service SFACT facturier au sein de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 28/03/2025


Publié le : 28/03/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Marc Jouvenne, pour la Direction Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 28/03/2025


Publié le : 28/03/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Rémi Magnard, Directeur Ingénierie Financière et Budget au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 28/03/2025


Publié le : 28/03/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Julian Poux, Chef du Service Budget et Pilotage au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 28/03/2025


Publié le : 28/03/2025


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé