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Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Modification de l'offre de service pour la rentrée scolaire 2016 sur le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Mise à jour du règlement des transports scolaires pour le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports du Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention relative à la tarification combinée Conseil Départemental 84 / Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention financière entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la SNCF relative au financement des études de projet/DCE et travaux préparatoires de la 2ème phase de modernisation de Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA2)


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Reconduction de l'aide en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique pour 200 VAE supplémentaires


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association ADAVA


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Automobile Club d'Aix-en-Provence et du Pays d'Aix" pour l'organisation des semaines de la sécurité routière - Approbation d'une convention


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 23/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention organisant la collecte des fonds et la gestion des inscriptions avec les communes pour les abonnements au service de transport scolaire du Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures