Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Modification de l'offre de service pour la rentrée scolaire 2016 sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Mise à jour du règlement des transports scolaires pour le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention relative à la tarification combinée Conseil Départemental 84 / Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention financière entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la SNCF relative au financement des études de projet/DCE et travaux préparatoires de la 2ème phase de modernisation de Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA2)
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Reconduction de l'aide en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique pour 200 VAE supplémentaires
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ADAVA
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Automobile Club d'Aix-en-Provence et du Pays d'Aix" pour l'organisation des semaines de la sécurité routière - Approbation d'une convention
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 23/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention organisant la collecte des fonds et la gestion des inscriptions avec les communes pour les abonnements au service de transport scolaire du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures