Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Arrêt du Projet Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste. Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification 3s Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis. Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification 5s Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le territoire de la commune de Ceyreste Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement d’une procédure de mise en compatibilité - Projet de création d’une Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine sur la commune de Marseille

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues de la place Jules Guesde et du haut de la rue de Turenne à Marseille - 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La construction d'un Institut Méditerranéen pour la Ville et les Territoires (IMTV) inscrit dans le contrat de Plan-Etat-Région. L'IMTV est un réseau de recherche et d'enseignement supérieur formé par l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille, l'Ecole Nationale Supérieure du Paysage, l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional, la Faculté de Droit et de Sciences Politique d'Aix Marseille Université. xxxx A ce jour, l'éclatement géographique de ses campus (Luminy, Marseille-Centre et Aix en Provence) empêche le réseau IMTV de persister et de se développer. xxxx Le projet vise également des objectifs socio-économiques : il participe à la réhabilitation du quartier et il est relié correctement par les transports en commun. Pour sa construction il est nécessaire de déclasser du domaine public routier des emprises de voiries issues du domaine public routier incluses dans la ZAC St-Charles/Porte d'Aix. Sa réalisation nécéssite la cession et donc le déclassement d'emprises anciennement aménagées comme de la voie.

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SALOUM-DALBIN Sandra

Objet

Répercussion de la taxe de séjour forfaitaire sur les usagers annuels des postes à flot des ports de la Ville de Marseille, non résidents de la commune Information du Conseil de Territoire

Résumé

Comme suite à la délibération n°15/0822/EFAG du 25/10/2015 de la Ville de Marseille, la nouvelle taxe de séjour forfaitaire est applicable à tous les particuliers titulaires d’un poste à flot sur le territoire communal et non-résidents de la commune à compter du 1er janvier 2016.

Rapporteur : Madame SALOUM-DALBIN Sandra

Objet

Répercussion de la taxe de séjour départementale sur l’ensemble des postes à flot des ports du Conseil de Territoire de Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à la grande révision des rames du tramway de Marseille Avis du Conseil de Territoire