Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille-Périmètre 4 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la Métropole Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de nouveaux tarifs pour le système de location de vélos en libre service implanté sur la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes régionales Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 relatif au contrat d'Obligation de Service Public de la RDT 13 pour l'exploitation de services de transport public Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Team Henri Fabre anciennement dénommée Association Inovsys - Approbation d'une convention Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Avis sur la déclaration de projet et sur la mise en compatibilité du PLU avec une opération inscrite dans la zone d’aménagement concerté - Cité de la Méditerranée - Euroméditerranée Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation d'une étude portant sur l'opportunité de développer des data centers sur le territoire métropolitain Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Territoire Marseille Provence - Comptes Administratifs de l’exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire