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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paniers Marseillais au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'un convention - MGDIS n°6090

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Graines de Soleil au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6062

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 pour l'organisation du Salon des Agricultures de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5884

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Agriculture, Viticulture et ruralité - Alimentation et circuits courts

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Forêt et paysages - Biodiversité - Espaces naturels - Archéologie

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain non bâtie de 48 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée BE 5 située chemin du Vallon de l'Oule à Allauch, appartenant à la commune d'Allauch et nécessaire à l'implantation d'un local de surpresseur

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives avec la société Cogédim Provence portant sur la cession d'un tènement foncier sis dans la zone d'Aménagement - Concerté Athélia V - La Ciotat

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Galli-Balmayer des parcelles non bâties cadastrées AN 29 et AN 193 situées boulevard Claude Monet à Plan-de-Cuques et nécessaires à l'aménagement sanitaire et pluvial du quartier des Rascous

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Mercier de la parcelle non bâtie cadastrée AR 61 située boulevard de la Paix à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SARL Fp Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée AR 271 située boulevard Neptune à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé