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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la zone d'activités Parc Club - Phase II sur la commune de Rousset

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de la requalification durable des zones d'activités Paluds/Jouques sur les communes d'Aubagne et de Gémenos

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sises au sein de la zone d'activités de Plan-de-Campagne sur la commune de Cabriès

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de l'opération de la réhabilitation de la ZA des Sardenas sur la commune de Lançon-de-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la Route de Rans (RD60d) - Zone d'activités des Chabauds sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°12 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "Transports"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Modification des statuts de la régie concernant l'exploitation des parcs de stationnement

Résumé