Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du Territoire du Pays d'Aix pour 2015

Résumé

Assainissement non collectif

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention

Résumé

Risques majeurs

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Autorisation au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de solliciter des aides financières pour la construction de la SMAC de la Constance à Aix-en-Provence

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Académie des Arts, Sciences, Agriculture et Belles Lettres d'Aix-en-Provence au titre de la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques – Approbation d'une convention

Résumé

Culture

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions en investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Culture

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2015)

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Affectation du résultat 2015 - Budget annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Affectation du résultat 2015 - Budget annexe des Transports Publics Urbains - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Ouvertures, affectations, et modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné (BPMF) - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances