Délibérations

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 234 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL COPS, représentée par Sammy Kerbadou

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 32 la Canebière 13001 Marseille à la SARL Presse 62, représentée par Monsieur Richard Leban.

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Résumé

Il s’agit de mettre à jour suite au départ d’un agent du Territoire du Pays Salonais la liste des signataires en cas d’absence ou d’empêchement de Sophie Conte dans le cadre de son arrêté de délégation de signature en tant que chargée de l’administration métropolitaine pour le CT3.

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie, GEMAPI

Résumé

Ce nouvel arrêté de délégation de signature ne modifie en rien le contenu de la délégation donnée à Mme N’Doumbé mais vient ajouter en cas d’absence ou d’empêchement de tous les signataires visés jusqu’alors, le DGS. Incidence financière : aucune

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour le kiosque à jus de fruits frais situé 111 la Canebière 13001 à Marseille à la SAS J.K Fruits, représentée par Monsieur Jérémy Libraty.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 16 Rond-Point de Mazargues/angle Boulevard de la Concorde 13009 à Marseille, à Monsieur Movses Avakian.

Objet

Arrêté rectificatif de l'autorisation d'occupation 19/242/CM accordée à la SNC Les Camoins 11, représentée par Monsieur Daniel Spinella, pour l'exploitation d'un local presse sis 11 place du monument 13011 Marseille

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 83 av Foch 13004 Marseille à Monsieur Pedro Toro

Objet

Délégation de signature à Madame Pascale Pietta, Directeur Général Adjoint Délégué aux projets transversaux pour la Direction de Pôle Développement économique et attractivité du Conseil de Territoire Marseille Provence.

Résumé

Le présent arrêté vise à conférer une délégation de signature à Madame Pascale Pietta, Directrice Générale Adjointe Délégué

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour kiosque de vente de fruits situé: 1 Avenue du Prado 13006 Marseille à la SASU Maraval, représentée Madame Mounira Metidja