Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention au Pôle Solutions Communicantes Sécurisées (SCS) - Approbation d'une convention - MGDIS n°5941
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Participation financière à la mission d'accompagnement du cabinet EY dans le cadre de la réalisation de l'objectif 2 du Laboratoire Territorial Industrie Fos-Berre - Approbation d'une convention avec la Région Sud et l'ANCT
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'entreprise HSTI pour la mise en œuvre du projet collaboratif innovant sélectionné à l'AAP i-Démo 2: Projet HYDRA DEMO - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'entreprise Tera Sensor pour la mise en œuvre du projet collaboratif innovant sélectionné à l'AAP i-Démo 2 : Projet DELICA - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Industrie
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 01/03/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 01/03/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement Empéri et Portail Coucou à Salon-de-Provence - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 05/03/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 13/03/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane relative à l'aménagement de l'avenue Lacanau - Secteur Est - (depuis le carrefour de la rue H. Milhau jusqu'au carrefour de l'avenue H. Dunant/D20
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention relative à l'aménagement, la surveillance, l'entretien et le balisage des itinéraires de randonnée pédestre mis en tourisme par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé