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Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Cité des Entrepreneurs d'Euroméditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°6306 et 6064


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD


Objet

Approbation d'une convention de coopération pour faciliter le parcours en alternance des jeunes en situation de handicap entre le Centre de Formation d'Apprentis Régional Formation Adaptée et la Métropole Aix-Marseille-Provence, organisme gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur en matière d'aides économiques


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX


Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Filière Cinéma, Industrie créative


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Attribution d'une subvention à l'association France Active PACA dédiée à l'accompagnement des entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire, au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5827


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Attribution de subventions à l'association "Cap Au Nord Entreprendre" au titre de son fonctionnement global et d'actions spécifiques 2024 - Approbation de conventions - MGDIS n°6249, 6219 et 6272


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ARTS portant sur l'attribution d'une subvention pour la gestion de la CinéMaBase pour l'exercice 2023


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Toulon Var Technologies pour le Pôle Mer Méditerranée dédié au développement durable de l'économie maritime et littorale - Approbation d'une convention - MGDIS n°6221


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "EA Eco-Entreprises" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6301


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l'acte unilatéral de mise à disposition de données vectorielles à titre gracieux, au profit de la société Bouygues E.S


Résumé