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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 13/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la concession d'aménagement avec la SEMAG pour l'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 13/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 13/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°3

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamanon - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Pays Salonais - Elaboration - Prescription - Définitions des objectifs poursuivis et modalités de concertation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Centre-Ville Aubagne Soleam - Opération Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or - Approbation de l'avenant n°4 au traité de concession

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°24 à la convention de concession et approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du traité de concession attribué à la SOLEAM pour l'opération d'aménagement et de renouvellement urbain d'Air Bel - Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 13/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du schéma directeur Marseille Saint-Charles à 360°

Résumé