Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n° 2 - Budget Principal Métropolitain

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes volontaires du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réitération de l'approbation de la convention cadre 2016-2018 avec le Conservatoire National des Arts et Métiers et de la convention de partenariat au titre d'assistant de gestion afférente

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l’animation de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique et approbation d'une convention

Résumé

Emploi et formation

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n° 1 - Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Acquisition amiable des parcelles H805, 809, 810, 907, 912, 913, 1348, 1349, 1352, sur la commune de Pertuis, réalisée dans le cadre de la convention d'intervention foncière avec la SAFER dans la continuité du dispositif de couveuse agricole

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Décision Modificative n°1 - Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Mise en œuvre de la CIF du Pays d'Aix - Interventions sur les communes de Gardanne, Jouques, les Pennes-Mirabeau et Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Agriculture