Délibérations

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat d'Agglomération - Schéma de modernisation du réseau unitaire de Marseille phase 2 mise à jour Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération - Mise en place d'avaloirs siphoïdes Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat Protection et Economie de la Ressource en Eau Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation d'une convention pour les travaux de déviation du réseau FEEDER d'eau potable DN 1200 dans le cadre de l'aménagement et la création de voies à Saint Barthélémy Picon-Busserine à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention entre la commune de Ceyreste et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à la gestion du cimetière intercommunal Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Transfert des subventions de l'Association Départementale pour le Développement des Actions de Prévention 13 au Groupe Addap 13 et à l'association Insertion par l'Activité Economique et Solidaire - Groupe Addap 13

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital de la société anonyme d'HLM Logirem et désignation de ses représentants Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Zac Vallon Régny Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'AVPU Association des Villes pour la Propreté Urbaine Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Mise en place d'un Pass transport 24 h à tarif réduit à l'occasion du Tour de France 2017 Avis du Conseil de Territoire