Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention tripartite de versement de la contribution assainissement relative au transport et au traitement des effluents de la Commune de Coudoux

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention tripartite de versement de la contribution assainissement relative au transport et au traitement des effluents de la Commune de Ventabren

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune d'Eguilles, de travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement des voiries de la rue d'Aix, de la Traverse des Jasses et du chemin des Lampis

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du lancement des études pour l'établissement du Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Usées du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la Commune d'Aix-en-Provence – Programme 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux quartiers Cardelines et Croy sur la Commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation, par la Commune de Pertuis, de travaux de réhabilitation du réseau pluvial avenue Maréchal Leclerc

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune de Venelles, de travaux de création du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de l'avenue du Jas de Violaine

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Parcs et Aires de stationnement" et n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Institution