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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 01/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-L'Etang - Révision allégée n°2 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "transports"

Résumé