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Arrêté du 15/04/2025

Publié le : 15/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 50 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 14/04/2025

Publié le : 14/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Serge Perottino pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territoriale

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C

Résumé

Arrêté du 10/04/2025

Publié le : 10/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pélissanne

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21-016-CT pour le kiosque alimentaire situé 5 Square Stalingrad 13001 Marseille, à la SAS Kiosiku

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°23-472-CM pour le kiosque alimentaire situé 189 Boulevard Chave 13005 Marseille, à Madame Geneviève Heidi Thibout

Résumé

Arrêté du 04/04/2025

Publié le : 04/04/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque divers situé 6 Place des Etats Unis 13014 Marseille à la SARL Gourmandise et Friandise représentée par Madame Audrey Mari

Résumé