Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Automobile Club d'Aix-en-Provence et du Pays d'Aix pour l'organisation d'un service de covoiturage - Approbation d'une convention
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Délégation de compétence du Conseil de Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet du BHNS ligne B d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Composition du Comité de Pilotage (COPIL) sur le projet de réalisation de la ligne B de BHNS d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Modification du programme de l'aménagement de l'entrée de ville Est du Tholonet sur la RD17
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Evolution du parc locatif social 2013 /2014 en Pays d'Aix - Analyse de la production nouvelle de logements locatifs sociaux
Résumé
Habitat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Projet de restructuration de la résidence des Facultés à Aix-en-Provence - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat