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Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Automobile Club d'Aix-en-Provence et du Pays d'Aix pour l'organisation d'un service de covoiturage - Approbation d'une convention


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Délégation de compétence du Conseil de Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet du BHNS ligne B d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Composition du Comité de Pilotage (COPIL) sur le projet de réalisation de la ligne B de BHNS d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Modification du programme de l'aménagement de l'entrée de ville Est du Tholonet sur la RD17


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Evolution du parc locatif social 2013 /2014 en Pays d'Aix - Analyse de la production nouvelle de logements locatifs sociaux


Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Projet de restructuration de la résidence des Facultés à Aix-en-Provence - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Résumé

Habitat

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Résumé

Habitat