Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie territoriale de Lutte contre l'habitat Indigne et Dégradé - Approbation d'une convention-cadre avec la SACICAP de Provence pour le préfinancement des subventions accordées aux syndicats de copropriétaires et aux copropriétaires en pour la réalisation de travaux
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour des travaux de requalification des espaces extérieurs relatifs à l'opération Les deux Ormes "Carene/Sirius" à Aix-en-Provence - Approbation de convention de financement
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un protocole partenarial foncier avec la SNCF, la commune de Miramas et la commune d'Istres dans le cadre de l'aménagement du secteur "Cœur de Ville"
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de conventions
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides directes pour le logement social sur le secteur de Marseille-Provence - Approbation de conventions et annulation de conventions
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonnais - Approbation de conventions
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit au GEIQ Mer (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification des métiers de la mer) au sein de la Maison de la Formation et de la Jeunesse à Martigues
Résumé