Délibérations

Objet

Désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil d’établissement du Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique à rayonnement intercommunal

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Yves Vidal, 3ème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Yves Vidal, 3ème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la ville de Saint-Savournin - Arrêté d'engagement de la modification n°1

Résumé

Il est prescrit une procédure de modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Savournin ayant pour objet l'ouverture à l'urbanisation du secteur AUB, encadré par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée

Objet

Désignation des représentants auprès du Jury - Consultation n° 71200226 - Concours restreint - Mission de maîtrise d'œuvre - Extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome vers la place du Quatre Septembre

Résumé

Il s'agit d'un concours restreint pour la mission de maîtrise d'œuvre concernant l’extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome vers la place du Quatre Septembre, organisé conformément aux dispositions des articles R. 2162-15 à R. 2162-21 et R. 2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique. Le jury est ainsi composé des membres élus de la Commission d’Appel d’Offres et des personnalités qualifiées désignées par arrêté. Cet arrêté vise ainsi à désigner les personnalités qualifiées en vue de la constitution de la commission d’appel d’offres composée en jury pour ce marché. En outre l’article 2 de l’arrêté n°20/148/CM du 17 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Pascal Montecot donne délégation de signature au Vice-Président en charge de la Commande Publique

Objet

Délégation de signature de Monsieur Roland Giberti, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Président du Conseil de Territoire Marseille Provence - en matière d'autorisation préalable de mise en location

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Christian Burle, XVème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Désignation de Monsieur Denis Rossi en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Objet

Abrogation de l’arrêté n° 20/175/CM portant délégation de fonction de Monsieur Roland Giberti, 8ème vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence