Délibérations

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel au 31décembre 2016 de la concession de l'Eradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement - Marseille 2ème Joliette et Arenc - 3ème, 4ème - Chartreux et Chutes Lavies - 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation de l'avenant 19 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la ZAC du Rouet à Marseille 10ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 19 à la convention de concession et de l'avenant 2 à la convention d'avance Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Participation financière aux journées nationales MSA 2017

Résumé

La MSA , deuxième régime de protection sociale au service des exploitants , salariés employeurs agricoles se réunit en congrés les 26 et 27 octobre 2017 à Marseille. Plus de 500 participants sont attendus et 35 Caisses de MSA pour débattre autour du thème" la MSA face aux nouvelles dynamiques territoriales"

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de la convention avec la Ville de Marseille pour le suivi de l’exécution des opérations subventionnées dans le cadre du contrat de Ville intercommunal 2015-2020 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat sur le programme et financement des études préalables à l’enquête d’utilité publique de la Ligne Nouvelle Provence-Côte d’Azur Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation du Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement passée avec Marseille Habitat - Parc Kallisté - Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Approbation d'une convention avec le Grand Port Maritime de Marseille - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Création, revalorisation et affectation des opérations d'investissement correspondantes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de partenariat entre le CEREMA et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation des études préalables à la définition du programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité Avis du Conseil de Territoire