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Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un avenant à la convention 2014 du programme 2 de la Cité des Energies sur l'acquisition d'équipements mutualisés

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Modalités d'organisation du Technopole de l'environnement Arbois - Méditerranée suite à son intégration à la Métropole

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une aide exceptionnelle à la société CROSSLUX au titre du projet de reprise partielle des activités de NEXCIS et de création d'une ligne préindustrielle de production de vitrages photovoltaïques innovants à Rousset

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de deux entreprises du Pays d'Aix

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Bilan 2015 des actions d'insertion par l'Activité Economique

Résumé

Emploi et formation

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Interventions sur Le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Antonin-sur-Bayon et Trets

Résumé

Agriculture

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Demande de dérogation pour appel à projet Fisac pour la ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement de leurs cotisations 2016

Résumé

Environnement

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire – Modalités d'organisation pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Environnement

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement du dossier de reconnaissance nationale "Agenda 21 local France" pour la Charte vers un Développement Durable du Pays d'Aix

Résumé

Environnement