8510 résultat(s)

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Pays d'Aix Habitat - Réhabilitation du Foyer "Les Abeilles" en logements étudiants à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux et approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux et approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs

Résumé

Habitat

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation d'un avenant à la convention ANRU d'Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Marc PERRIN pour sa participation au Consumer Electronic Show (CES) 2017 de Las Vegas

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires portant sur l'action foncière, la préparation et la réalisation des travaux de construction des Aires d'Accueil des Gens du Voyage

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du principe d'élaboration d'un Plan d'Actions Foncières Métropolitain

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'extension de la zone d'activités du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Acquisition de la parcelle AA116 à diviser

Résumé

Zones d'activités