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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO

Objet

Détermination de la participation financière des constructeurs autonomes aux équipements de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse à Miramas

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable de Trets conclu avec la SEM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention relative à la gestion de la piscine Guy Drut avec la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Désignation de la nouvelle Directrice de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Création de comités de pilotage liés aux équipements sportifs et approbation de la composition des comités de pilotage

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à la mise en place du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage - Soutien aux entreprises innovantes

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Création de comités de pilotage liés aux équipements culturels et approbation de la composition des comités de pilotage

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'harmonisation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2024 - Abrogation de la délibération n°TCM-008-15457/23/CM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention Relais de la flamme avec Paris 2024, la Ville de Marseille, le Département des Bouches-du-Rhône et la Région Sud PACA

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention de financement du prologue du relais de la flamme olympique

Résumé