Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Elaboration - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre de la zone de Projet Urbain Partenarial, secteur Montaury à Bouc-Bel-Air - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Nord" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Sud" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur des Ségnières, avec la commune de Trets et la société Uniti
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Golf et de la zone AU de Saint Roch à Allauch
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de Billard à Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de la Cardeline et de la zone AU de la Plaine du Caire à Roquefort-la-Bédoule
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Vieux Pigeonnier et de la zone AU du Toès à Marignane
Résumé