Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des principes directeurs sur les règles d'accés des opérateurs de transport aux gares routières et emplacements d'arrêts métropolitains

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du contrat Obligation de Service Public de la RDT 13 avec la Métropole

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de coopération avec le Conseil Départemental pour des activités connexes à la compétence transport transférée

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et exploités par la RDT 13

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la dissolution du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Elaboration du Programme Local de l'Habitat Métropolitain - Mise en place de la gouvernance et modalités de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Elaboration du Plan Partenarial de gestion de la demande de logement social

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions d'équipement à la commune de La Roque d'Anthéron dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat