Délibérations

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de la participation financière 2017 au fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Médiation Sociale pour l'emploi de médiateurs sociaux destinés à améliorer l'attractivité des transports en commun de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un avenant au protocole d'accord 2013-2017 pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Centre

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à Madame Volpoet Martine, sise impasse de la Source - Commune d'Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un avenant au protocole d'accord 2013-2017 pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Est

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation d'un avenant au protocole d'accord 2013-2017 pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Ouest

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Attribution d'une subvention et approbation d'une convention avec l'association Heko pour la sensibilisation, la formation et l’expérimentation du concept de permaculture à Frais Vallon Marseille - 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Saint Loup au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint Loup à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Commission d'Indemnisation amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole - Modification du mode opératoire de désignation des experts comptables de justice par le Tribunal Administratif de Marseille Information du Conseil de Territoire