Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SETEC INTERNATIONNAL pour le contournement Ouest des Milles sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une partie de la parcelle CY248 sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une partie de la parcelle AO146 sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation du quitus relatif à la convention avec la SPL Sens Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose sur la commune de Grans
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention de gestion relative à la compétence "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de gestion et d'entretien des dépendances du domaine public routier départemental en agglomération
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation d'une convention de financement avec le Syndicat Mixte Provence Fluvial (SMPF) et la commune de Port Saint Louis du Rhône pour la requalification de la zone d'accueil dédiée au tourisme fluvial à Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement des travaux de requalification sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société AXIMA pour la maintenance du système de détection incendie du parking métropolitain des Carmes à Istres
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité Durable
Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'encaissement et de remboursement des recettes relatives au service de recharge IRVE des Parkings de la Régie des Parkings Métropolitains
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 01/07/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-L'Etang - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé