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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Cassis et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1 er janvier 2023 entre la commune de Fos-sur-Mer et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune d'Istres et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Roquevaire et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole Aix-Marseille-Provence aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome - Abrogation de la délibération n° FBPA-065-14432/23/CM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des séjours pour 2023 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : programmation 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-024-13380/23/BM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la participation 2023 au Réseau Régional des Espaces Naturels

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations au titre de l'année 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Gse Auto Solidaire au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention

Résumé