Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2017 du Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Principal du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2017 du Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2017 du Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2017 du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de compensation 2017 des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Versement d'une subvention de fonctionnement aux communes membres du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Réévaluation de la subvention de fonctionnement pour les communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Prolongation des interventions de vacations pour une mission d'assistance et d'expertise en fiscalité

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la mise en œuvre des garanties d'assurance au titre d'un sinistre survenu lors de la construction de la piscine Virginie DEDIEU de Fuveau

Résumé

Bâtiments