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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets du Fonds d'innovation Métropole des possibles dans le domaine de la cohésion sociale

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux à la ferme de Napollon à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention spécifique à l'association ' République des commerçants ' pour son action de redynamisation de la rue de la République/Inauguration du passage des Folies Bergères à Marseille - Approbation d'une convention - MGDIS 9325

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°5 - Engagement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°2 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Abandon de la procédure de modification n°5 et abrogation de la délibération n° URB 019-12110/22/CM du 30 juin 2022

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Modification simplifiée n° 2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération "Aménagement des parties amont des rues Fauchier et Malaval" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté St Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.2 - Aménagement du boulevard Charles Nedelec et des carrefour et parvis de la Porte d'Aix" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé