Délibérations

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Attribution d'une subvention relative à la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'organisation de l'évènement I - Les 3 jours de l'intelligence collective par l'association MedInSoft Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Concession Saint Just - ZAC Saint Just Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située chemin de la Grave et des Médecins, appartenant aux consorts Barrielle nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - ZAC du Rouet - Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement - Qualité de l'air - Programme Sirius à Frais Vallon Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux consorts Moutet nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement d'étude pour la constitution d'un dispositif de minoration foncière conclue entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux consorts Prudhomme - Pruneyre nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar Avis du conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à la Copropriété Lou Pescaire, sise 1 impasse Lou Pescaire - Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire