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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage Route Grand Sud concernant les travaux de réfection de l'avenue André Roussin à Marseille 16e arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la délégation de compétence avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur en matière d'aides économiques

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention au projet Cyclévolution porté par l'Association les boites à vélo

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative à la désignation du Responsable Unique de Sécurité du parking Méjanes à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de remise aux normes de sécurité du parking Méjanes à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Politique de soutien au patrimoine - Approbation de convention

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2024 - Abrogation de la délibération FBPA-011-15115/23/BM

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Approbation d'une convention relative à la rétrocession de l'aménagement d'un itinéraire de valorisation de l'aqueduc de la Traconnade sur la commune de Meyrargues

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Rossi Frères portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la location d'un hangar pour la station de carburant du dépôt d'Aix-en-Provence

Résumé